Mentions légales

|Mentions légales
Mentions légales 2018-06-24T01:50:57+02:00

conformément à la loi n°2004-275 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Informations générales

Raison sociale

Conseil de quartier Cerisaie Jean Macé

Forme juridique

Conseil de quartier tel que défini dans la loi du 27 février 2002, dite loi Vaillant, relative à la démocratie de proximité, dont les dispositions sont codifiées à l’article L. 2143-1 du code général des collectivités territoriales.

Date de création

2004

Président

Philippe KUNSTMANN

Directeur de la publication

Laurent COCHET

Adresse postale

Mairie d’Eaubonne
A l’attention du Conseil de quartier Cerisaie Jean Macé
1 rue d’Enghien
95600 Eaubonne

Téléphone

aucun

E-mail

cerisaiemace@eaubonne.fr
contact@cerisaiejeanmace.fr

Hébergement, conception et maintenance du site

Hébergement

O2Switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
 

Conception et Réalisation

Laurent COCHET (sous CMS WordPress)
 

1ère mise en ligne du site

15 mars 2018
 

Ouverture au public

2 juillet 2018
 

Webmaster

Données personnelles

Les données personnelles respectent la Politique de confidentialite définie pour le site, dans le respect du nouveau Règlement général sur la protection des données ou “RGPD”.