Mentions légales
conformément à la loi n°2004-275 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Informations générales
Raison sociale
Conseil de quartier Cerisaie Jean Macé
Forme juridique
Conseil de quartier tel que défini dans la loi du 27 février 2002, dite loi Vaillant, relative à la démocratie de proximité, dont les dispositions sont codifiées à l’article L. 2143-1 du code général des collectivités territoriales.
Date de création
2004
Président
Philippe KUNSTMANN
Directeur de la publication
Adresse postale
Mairie d’Eaubonne
A l’attention du Conseil de quartier Cerisaie Jean Macé
1 rue d’Enghien
95600 Eaubonne
Téléphone
aucun
Hébergement, conception et maintenance du site
Hébergement
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
63000 Clermont-Ferrand
Conception et Réalisation
Laurent COCHET (sous CMS WordPress)
1ère mise en ligne du site
15 mars 2018
Ouverture au public
2 juillet 2018
Webmaster
Données personnelles
Les données personnelles respectent la Politique de confidentialite définie pour le site, dans le respect du nouveau Règlement général sur la protection des données ou “RGPD”.